Le recrutement d’un salarié implique plusieurs étapes juridiques et administratives qui doivent être sécurisées dès le départ.

AXIOME Avocats accompagne les entreprises dans :

• la rédaction d’une offre d’emploi ;
• la rédaction d’une promesse unilatérale d’embauche ;
• la rédaction du contrat de travail ;
• l’adaptation du contrat aux fonctions exercées ;
• la gestion des adhésions mutuelle et prévoyance ;
• l’information du salarié ;
• le traitement des cas de dispense ;
• le suivi des documents d’adhésion.

Une embauche mal sécurisée peut générer des difficultés dès les premiers mois de la relation de travail. Notre intervention permet de poser un cadre clair dès l’arrivée du salarié.

Objectif : sécuriser l’embauche et structurer les premières démarches RH.

La relation de travail nécessite un suivi régulier, au-delà de la seule rédaction du contrat initial.

AXIOME Avocats accompagne les entreprises dans la gestion des principales étapes de la vie du contrat de travail :

• rédaction d’avenants ;
• adaptation des fonctions ou de la rémunération ;
• suivi des obligations liées au temps de travail ;
• préparation des entretiens périodiques ;
• préparation des entretiens professionnels ;
• préparation des bilans d’étape ;
• préparation des entretiens liés aux forfaits jours ;
• sécurisation des documents remis aux salariés ;
• appui ponctuel sur les situations individuelles sensibles.

Cet accompagnement permet de limiter les imprécisions, les oublis et les difficultés qui peuvent apparaître au fil de la relation de travail.

Objectif : sécuriser la vie du contrat de travail et accompagner les évolutions de l’organisation.

Le suivi de la médecine du travail fait partie des obligations pratiques souvent difficiles à gérer pour les entreprises qui ne disposent pas d’un service RH structuré.

AXIOME Avocats peut accompagner les entreprises dans :

• l’adhésion au service de prévention et de santé au travail ;
• le suivi des cotisations ;
• l’identification des visites obligatoires ;
• le suivi individuel des échéances ;
• la prise de rendez-vous ;
• l’organisation du suivi administratif des visites.

Ce suivi est particulièrement utile pour éviter les oublis et sécuriser les obligations de l’employeur en matière de santé au travail.

Objectif : assurer un suivi régulier des obligations liées à la médecine du travail.

La formation professionnelle est un outil de développement des compétences, mais également une obligation de suivi pour l’employeur.

AXIOME Avocats accompagne les entreprises dans :

• la réalisation du plan de formation ;
• l’identification des besoins de formation ;
• la recherche de formations adaptées ;
• les échanges avec les organismes de formation ;
• les demandes de financement auprès de l’OPCO ;
• le suivi des dossiers individuels ;
• la mise en place de contrats d’apprentissage ou d’alternance.

Cet accompagnement permet de structurer la politique de formation, même dans les entreprises qui ne disposent pas d’un service RH dédié.

Objectif : faciliter la gestion de la formation et sécuriser les démarches associées.

Les dispositifs de rémunération et d’avantages salariés doivent être pensés avec attention afin d’être utiles, lisibles et juridiquement sécurisés.

AXIOME Avocats accompagne les entreprises dans la mise en place ou l’évolution de dispositifs tels que :

• titres restaurant ;
• chèques vacances ;
• primes individuelles ;
• primes collectives ;
• primes de fin d’année ;
• rémunération variable ;
• primes exceptionnelles ;
• dispositifs de partage de la valeur ;
• décisions unilatérales de l’employeur ;
• documents d’information des salariés.

Nous pouvons intervenir pour définir le cadre, préparer les simulations, rédiger les actes nécessaires et accompagner la présentation du dispositif aux salariés lorsque cela est utile.

Objectif : mettre en place des avantages salariés clairs, adaptés et juridiquement sécurisés.

Les dispositifs d’intéressement, de participation et d’épargne salariale peuvent constituer des outils attractifs pour associer les salariés aux résultats ou à la performance de l’entreprise.

AXIOME Avocats accompagne les entreprises dans :

• la définition des objectifs du dispositif ;
• l’analyse du budget ;
• la préparation des critères ;
• la rédaction de l’accord ou de la décision unilatérale ;
• la préparation de la consultation du CSE lorsque cela est nécessaire ;
• l’organisation de la consultation du personnel le cas échéant ;
• les formalités de dépôt ;
• la mise en place de plans d’épargne.

Ces dispositifs nécessitent une rédaction rigoureuse et une bonne anticipation des formalités applicables.

Objectif : sécuriser la mise en place des dispositifs de partage de la valeur.

Les régimes de mutuelle, prévoyance ou retraite supplémentaire nécessitent une attention particulière, tant lors de leur mise en place que lors de leur évolution.

AXIOME Avocats accompagne les entreprises dans :

• la mise en place des régimes collectifs ;
• la rédaction des décisions unilatérales de l’employeur ;
• l’information des salariés ;
• la gestion des cas de dispense ;
• l’optimisation des dispositifs existants ;
• la sécurisation des documents remis aux salariés ;
• le suivi des adhésions.

Cet accompagnement permet de clarifier les droits des salariés, de sécuriser les obligations de l’employeur et d’éviter les difficultés liées à des dispositifs incomplets ou mal formalisés.

Objectif : sécuriser les régimes collectifs et leur mise en œuvre dans l’entreprise.

Une absence prolongée, un départ non remplacé, une surcharge de travail ou une réorganisation interne peuvent fragiliser le suivi RH de l’entreprise.

AXIOME Avocats peut intervenir comme renfort extérieur pour traiter les sujets prioritaires, remettre à jour les obligations en attente ou assurer la continuité de certaines missions RH.

Nous pouvons notamment accompagner l’entreprise pour :

• reprendre les dossiers RH urgents ;
• identifier les priorités ;
• sécuriser les documents en attente ;
• assurer le suivi des échéances obligatoires ;
• mettre à jour les documents internes ;
• accompagner les recrutements en cours ;
• organiser les entretiens à réaliser ;
• suivre les sujets médecine du travail, mutuelle ou prévoyance ;
• préparer les décisions unilatérales nécessaires ;
• structurer un plan d’action RH à court terme.

Cette intervention est particulièrement adaptée aux entreprises qui disposent déjà d’un service RH, mais qui ont besoin d’un appui temporaire, opérationnel et rapidement mobilisable.

Objectif : éviter qu’une absence ou une désorganisation temporaire ne fragilise les obligations sociales de l’entreprise.